Conditions d'utilisation

DERNIERE MISE A JOUR 01/10/2013

CONDITIONS d’utilisation

Ce site Internet est administré par Artemano. Veuillez envoyer toute demande d’information à :

Artemano

Service à la clientèle

1100 Boulevard Marie-Victorin

Longueuil, QC J4G 2H9

Canada

L’utilisation que vous faites de ce site Internet est régie par les modalités ci-dessous. Veuillez prendre quelques minutes pour lire attentivement ces modalités. En utilisant les sites artemano.ca et artemano.us, vous acceptez explicitement d’y être lié. Si telle n’est pas votre intention, veuillez quitter le site.

Ces conditions d’utilisation sont sujettes à changement sans préavis

Atemano se réserve le droit de modifier et de mettre à jour ces conditions en tout temps et sans préavis. Le fait d’utiliser ces sites après de telles modifications constitue un accord de votre part d’adhérer et de suivre les modalités telles que modifiées. Pour cette raison, nous vous encourageons à vérifier ces modalités chaque fois que vous utilisez ces sites.

Utilisation du site Internet

Nous fournissons les sites artemano.ca et artemano.us à l’usage exclusif de personnes et d’entités voulant magasiner, considérer ou acheter des produits et/ou services d’Artemano, effectuer des transactions chez Artemano, communiquer avec l’entreprise en leur nom propre (ou, dans le cas d’un cadeau ou d’une transaction d’affaires, au nom d’une entité). Aucune information relative aux préférences d’achat d’un client (qu’il s’agisse d’une personne ou autre) ne peut être entrée ou modifiée de quelque façon que ce soit par un tiers au nom de tels clients directs. Artemano interdit expressément à des tiers d’agir au nom d’un client d’Artemano ou de toute autre personne ou entité sans qu’Artemano en soit informée et sans son consentement. Cet interdit vise à protéger la vie privée et la liberté des clients d’Artemano et le rapport personnel qu’elle cherche à établir avec ses clients ou tout autre usager autorisé de ce site.

Notification de droits d’auteur
Tout le contenu que vous pouvez voir sur ce site Internet, incluant, par exemple, tous les en-têtes de page, les images, les illustrations, les éléments graphiques, les clips audio, les clips vidéo et le texte sont la propriété exclusive d’Artemano et/ou sont soumis à une marque de commerce, une marque de service, un habillage commercial, des droits d’auteur et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle ou droits de licence appartenant à Artemano, l’une de ses sociétés affiliées ou à des tiers ayant obtenu une licence d’utilisation d’Artemano pour ce matériel. Tout le contenu des sites artemano.ca et artemano.us est protégé par les droits d’auteur.

Commentaires

Nous acceptons avec plaisir vos commentaires concernant les sites Internet de artemano.ca et artemano.us. Toutefois, tout commentaire, critique, note, message, idée, suggestion ou autre communication (collectivement appelés « Commentaires ») envoyés à artemano.ca et artemano.us deviendra et restera la propriété exclusive d’Artemano. Le fait de soumettre de tels Commentaires constituera un transfert à Artemano de tous les droits, titres et intérêts à l’échelle internationale en lien avec tous les droits d’auteur et autres formes de propriété intellectuelle concernant ces Commentaires. Artemano aura le droit d’utiliser, de reproduire, de faire connaître, de publier et de distribuer tout matériel que vous soumettez, pour quelle que raison que ce soit, sans restriction et sans autre compensation que ce soit pour vous. Pour cette raison, nous vous demandons de ne pas envoyer de Commentaires, quels qu’ils soient, que vous ne désiriez pas nous assigner, incluant toute information confidentielle ou tout matériel créatif comme des articles, des idées de produit, des codes informatiques ou des œuvres d’art originales.

Couleurs
Nous avons fait de notre mieux pour que les couleurs des produits affichés sur le site soient les plus précises possible. Toutefois, étant donné que les couleurs que vous voyez dépendent de votre écran, nous ne pouvons garantir que l’affichage de toute couleur sur votre écran soit exact. Plusieurs de nos descriptions de produits montrent le grain du bois, lequel peut varier d’un arbre à l’autre et d’un produit à l’autre.

Informations sur les produits
La plupart des produits affichés sur ce site sont disponibles dans l’une ou l’autre des boutiques d’Artemano. Dans certains cas, les articles affichés comme étant en vente sur ce site peuvent ne pas être disponibles dans nos boutiques.

Informations sur les prix affichés

Les prix affichés sur artemano.ca sont en dollars canadiens et sont en vigueur uniquement au Canada. Les prix affichés sur artemano.us sont en dollars américains et sont en vigueur uniquement aux États-Unis. Dans certains cas, des frais de livraison ou autres peuvent être facturés en sus des prix affichés sur les sites. Vous serez informé de tous frais additionnels au moment de finaliser votre transaction et avant que votre commande vous soit expédiée. De plus, bien que nous fassions notre possible pour nous assurer que les taxes estimées pour une commande donnée soient exactes en fonction de l’endroit d’où provient la commande, il se peut qu’une erreur survienne, auquel cas nous vous aviserons de ladite erreur avant de finaliser votre commande et de vous l’expédier. Vous serez responsable d’acquitter toutes taxes applicables indépendamment du prix estimé sur le site au moment de votre commande.

Avis de non-responsabilité

Ce site et tout son contenu sont fournis sur une base « tel quel » sans représentations ni garanties d’aucune sorte, exprimées ou tacites, incluant les garanties illimitées sur contrat d’achat et les garanties tacites de qualité marchande ou d’aptitude pour un usage particulier.

En utilisant ce site, vous reconnaissez que votre utilisation de ce site se fait à vos seuls risques, que vous assumez l’entière responsabilité pour tous les coûts associés à l’ensemble des services ou réparations nécessaires liés à tout équipement que vous utiliserez en raison de votre utilisation de notre site, et qu’Artemano ne sera tenue responsable d’aucun dommage quel qu’il soit lié à votre utilisation de son site.

Indemnisation
Vous consentez à soutenir, indemniser et approuver Artemano concernant et contre toute réclamation, tout dommage, coût et dépense, incluant les frais d’avocat, survenant de ou reliées à votre utilisation des sites artemano.ca et artemano.us.

Politique sur la vie privée

Nous, Artemano (« Artemano » ou « nous »), avons les intérêts de nos clients à cœur et respectons votre vie privée. Nous voulons vous expliquer comment nous recueillons, utilisons et divulguons l’information. La présente Politique sur la vie privée décrit nos pratiques dans le cadre des données que nous recueillons dans nos boutiques, nos centres d’appel, nos sites Internet et nos centres de distribution, qu’ils soient exploités par Artemano ou en notre nom, y compris les sites artemano.ca et artemano.us, ainsi que tout autre site que nous exploitons et qui est associé à la présente Politique sur la vie privée (ci-après appelé « le Site »). Cette Politique porte sur Artemano et l’ensemble de nos marques.

Nous vous encourageons à lire la présente Politique sur la vie privée avant d’accéder au Site ou de nous fournir des renseignements personnels. En utilisant ce Site et en nous fournissant des renseignements personnels, vous acceptez les modalités de la présente.

Mises à jour à la Politique sur la vie privée

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique sur la vie privée en tout temps. Vous pouvez savoir quand la présente Politique sur la vie privée a été modifiée pour la dernière fois en consultant la légende en haut de page intitulée Dernière mise à jour. Toute modification apportée à notre Politique sur la vie privée entrera en vigueur une fois que nous aurons publié ladite Politique révisée sur le Site. L'utilisation du Site après de telles modifications signifie que vous acceptez la Politique révisée alors en vigueur.

Renseignements personnels

Les « renseignements personnels » sont les informations qui vous identifient en tant qu’individu. Les renseignements non personnels, en revanche, ne permettent pas de révéler votre identité. La façon dont nous recueillons, utilisons et divulguons les données non personnelles est décrite sous la rubrique « Renseignements non personnels » ci-dessous.

Artemano et ses prestataires de services recueillent les renseignements personnels suivants :

Nom
Adresse postale (dont l’adresse de facturation et de livraison)
Numéro de téléphone
Adresse de courriel
Numéro de permis de conduire
Numéro de carte de crédit et de débit

Comment utilisons-nous les renseignements personnels?

Artemano et ses prestataires de services peuvent utiliser les données personnelles pour :

Répondre à vos questions et combler vos demandes, y compris communiquer avec vous au besoin;
Traiter et remplir votre commande, notamment pour confirmer votre commande et les renseignements liés à la facturation, au traitement et à la livraison;
Vous faire parvenir des renseignements importants au sujet du Site, des changements à nos modalités, conditions et politiques, ou d’autres renseignements d’ordre administratif;
Vous faire parvenir de l’information par courriel, par la poste, par téléphone ou tout autre moyen concernant nos produits, services, concours, tirages et promotions;
Donner suite à nos concours, tirages et autres promotions (veuillez noter que certains concours, tirages et promotions peuvent être assujettis à des règlements et politiques additionnels qui peuvent modifier la façon dont nous utilisons ou divulguons l’information. Nous vous encourageons à lire ces règlements et politiques attentivement. En cas de conflit entre ces règlements ou politiques et la présente Politique sur la vie privée, ce sont ces règlements et politiques qui prévaudront.);
Nous aider à améliorer votre expérience de navigation, y compris en obtenant des informations sur vos préférences afin de personnaliser votre expérience chez Artemano;
Vous permettre d’envoyer des messages à vos amis par l’entremise de ce Site (Veuillez noter qu’en utilisant ces fonctions, vous confirmez que vous avez le droit de nous fournir le nom et l’adresse de courriel de ces amis à cette fin.);
Analyser les tendances et les statistiques relatives à nos activités et propriétés sur Internet;
Protéger la sécurité et l’intégrité de nos activités et nos propriétés sur Internet et
de la manière qui nous semblera nécessaire ou appropriée : (a) sous la loi en vigueur, dont les lois hors de votre pays de résidence ; (b) pour respecter une procédure juridique ; (c) pour répondre aux demandes des autorités publiques ou gouvernementales, y compris celles situées en dehors de votre pays de résidence ; (d) pour appliquer nos conditions d’utilisation ; (e) pour protéger nos opérations ou celles de nos organisations apparentées ; (f) pour protéger nos droits, notre confidentialité, notre sécurité ou nos propriétés et/ou ceux de nos organisations apparentées, les vôtres ou ceux d’autres personnes et (g) pour utiliser les recours à notre disposition ou limiter les dommages que nous pourrions subir.

Comment divulguons-nous les renseignements personnels?

Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels :

À nos fournisseurs tiers qui offrent des services comme l’hébergement du site Web, l’analyse de données, l’approvisionnement d’infrastructures, les services de technologie de l’information, le service à la clientèle, les services de livraison de courriels, les services de vérification et d’autres services similaires, afin de leur permettre de fournir ces services;
À nos filiales et sociétés affiliées (nos « Affiliés ») pour des besoins de marketing ou autres;
À des commanditaires de concours, tirages ou promotions;
Pour vous identifier à toute personne à qui vous envoyez des messages par l’entremise du Site;
Par votre entremise, sur des babillards de messagerie, du clavardage, des pages de profil et des blogues, ou d’autres services sur lesquels vous pouvez afficher de l’information et du contenu. (Veuillez noter que toute information que vous affichez ou divulguez par l’entremise de ces services devient publique et qu’elle peut être mise à la disposition des visiteurs du Site et du grand public. Nous vous enjoignons à être très prudent lorsque vous décidez de divulguer votre information personnelle ou toute autre information sur le Site.);
À un tiers dans l’éventualité d’une réorganisation, d’une fusion, d’une vente, d’une entreprise en commun, d’une affectation, d’un transfert ou de la disposition d’une partie ou de la totalité de nos affaires, actifs ou actions (y compris dans le cadre d’une faillite ou d’une procédure similaire); et
lorsque nous le jugeons nécessaire ou approprié : (a) en vertu d’une loi applicable; (b) pour respecter une procédure judiciaire; (c) pour répondre aux demandes d’autorités publiques et gouvernementales y compris des autorités publiques et gouvernementales à l’extérieur de votre pays de résidence; (d) pour appliquer nos modalités et conditions; (e) pour protéger nos opérations ou celles de nos sociétés affiliées; (f) pour protéger nos droits, notre confidentialité, notre sécurité ou notre propriété ou ceux de nos sociétés affiliées, de vous-même ou de tiers; et (g) pour nous permettre d’exercer des recours ou de limiter les dommages que nous pourrions subir.

Renseignements non personnels

Les renseignements non personnels que nous recueillons

Les « renseignements non personnels » sont les informations qui ne nous identifient pas comme individu telles que :

Les informations de navigation
Les fichiers journaux du serveur
Les renseignements contenus dans les témoins, les pixels de suivi et autres technologies
Les données démographiques et autres informations fournies par vous qui ne révèlent pas votre identité
Les informations agrégées

Comment recueillons-nous les renseignements non personnels?

Nous et nos prestataires de services tiers pouvons recueillir d’autres informations de plusieurs manières dont :

Votre navigateur : certaines informations sont recueillies par la plupart des navigateurs, comme votre adresse Media Access Control (MAC), votre système d’exploitation et sa version, la résolution de votre écran ainsi que votre navigateur et sa version.

Vos fichiers journaux du serveur : une adresse Internet Protocol (IP) est un nombre assigné à l’ordinateur que vous utilisez par votre fournisseur d’accès à l’Internet (FAI). Il est identifié et consigné automatiquement dans nos fichiers journaux dès qu’un utilisateur se rend sur le Site. Y sont également consignées la durée de la visite et les pages lues. Nous utilisons les adresses IP pour des objectifs tels que le calcul du niveau d’utilisation du Site, l’aide au diagnostic des problèmes de serveur ainsi que l’administration du Site.

Les témoins : les témoins permettent aux serveurs web de transférer des données à un ordinateur, entre autres pour la conservation des données. Nous et nos prestataires de services utilisons des témoins et d’autres technologies pour, entre autres, mieux vous servir avec des informations qui vous correspondent mieux et faciliter l’accès au Site et son utilisation. Nous les utilisons également pour le suivi. Si vous ne souhaitez pas que des informations soient recueillies par les témoins, vous pouvez simplement les désactiver dans la plupart des navigateurs. Pour en savoir plus sur les témoins, rendez-vous sur http://www.allaboutcookies.org/. En choisissant de désactiver les témoins, certaines fonctionnalités du Site peuvent ne plus vous être accessibles.

Les objets locaux partagés Flash (ou LSO pour « Local Shared Objects ») : nous et nos prestataires de services pouvons utiliser une technologie de tierce partie, appelée Flash, liée à notre Site et à son contenu en ligne. Flash rend possible l’utilisation d’objets locaux partagés permettant à l’administrateur d’un site ou à un fournisseur de contenu en ligne (ou son fournisseur de service) de stocker certaines données sur le disque dur d’un utilisateur dont des renseignements sur son ordinateur. Si vous voulez interdire les objets locaux partagés Flash sur votre ordinateur, vous pouvez modifier les paramètres de votre lecteur Flash à l’aide du Gestionnaire des paramètres. Vous pouvez également gérer les objets locaux partagés en suivant les instructions dans le panneau des Paramètres globaux d’enregistrement local qui peuvent expliquer comment effacer les données LSO existantes, comment interdire le stockage d’objets locaux partagés sur votre ordinateur sans votre consentement et (pour les versions du lecteur Flash 8 et plus) comment interdire le stockage d’objets locaux partagés issus d’un tiers. Note : Le fait de demander au lecteur Flash d’interdire ou de limiter les objets locaux partagés Flash peut réduire la fonctionnalité de certaines applications Flash, dont certaines associées à notre Site et à son contenu en ligne. Nous nous attendons à ce que nos fournisseurs de services et de technologies respectent votre volonté de limiter ou d’interdire les objets locaux partagés Flash, mais nous ne pouvons pas le garantir.

Les pixels invisibles et autres technologies similaires : les pixels invisibles (aussi appelés balises Internet et GIF invisibles) sont de petites images pouvant être utilisées par nous ou nos prestataires de services dans certaines pages du Site et certains messages courriels en format HTML pour, entre autres, vous permettre de visualiser les pages du Site sur certains appareils et systèmes d’exploitation, suivre les actions des utilisateurs du Site et des récipiendaires de courriels, mesurer le succès de nos communications et compiler des statistiques sur l’utilisation du Site et les taux de réponse. Les pixels invisibles peuvent recueillir des données sur les pages, les fonctions et les liens auxquels le visiteur a eu accès ainsi que l’adresse IP, le genre de navigateur et le système d’exploitation de son ordinateur.

Vous-même : nous pouvons recueillir des informations démographiques telles que votre localisation et d’autres informations comme vos moyens de communication préférés, votre sexe et votre date de naissance lorsque vous nous soumettez ces informations. Vous pourriez également fournir des renseignements sur des événements importants tels qu’un mariage, une naissance ou l’achat d’une nouvelle maison. Nous consignons aussi des données sur vos commandes, achats, échanges, retours, listes de souhaits et registres de cadeaux. Celles-ci ne vous identifient pas personnellement, sauf si elles sont combinées avec vos informations personnelles.

Les informations agrégées : nous pouvons utiliser vos informations personnelles de manière à ne pas vous identifier personnellement, ni tout autre utilisateur du Site, par exemple en utilisant vos informations personnelles pour calculer le pourcentage de nos utilisateurs qui vivent dans une zone téléphonique en particulier. Ces informations agrégées ne permettent pas de vous identifier personnellement, ni tout autre utilisateur du Site.

Comment utilisons-nous et divulguons-nous les renseignements non personnels?

Ces informations ne vous identifiant pas, nous pouvons les utiliser et les communiquer à toutes fins utiles. Parfois, nous pouvons combiner ces autres informations avec des informations personnelles (par exemple, nous pouvons combiner votre nom et votre code postal). Dans un tel cas, le résultat de cette combinaison sera traité par nous comme une information personnelle.

Tierces parties et sites de tierces parties

Si vous fournissez des renseignements personnels à des tierces parties (au moyen d’applications ou de services tiers liés directement ou indirectement à ce Site, par exemple), la collecte, l’utilisation et la divulgation de ces renseignements se font conformément à la politique sur la vie privée de ces tiers et non la nôtre. Nous vous recommandons de vous familiariser avec les politiques et pratiques de ces sites en matière de confidentialité. VEUILLEZ NOTER QUE LA PRÉSENTE POLITIQUE NE CONCERNE PAS LES PRATIQUES DE TIERS EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ OU DE TRAITEMENT D’INFORMATION, Y COMPRIS NOTAMMENT LES SOCIÉTÉS LIÉES QUI N’AFFICHENT PAS CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ NI NE PROPOSENT UN LIEN DIRECT ELLE. LA PRÉSENCE D’UN LIEN SUR LE PRÉSENT SITE NE PRÉSUPPOSE PAS UN APPUI À CE SITE TIERS PAR NOUS OU NOS AFFILIÉS.

Sécurité

Nous utilisons des mesures organisationnelles, techniques et administratives raisonnables pour protéger les renseignements personnels qui sont sous notre contrôle. Par exemple, nous utilisons le protocole sécurisé de cryptage SSL pour notre système de commandes. Malheureusement, aucune transmission de données par l’Internet ou sur un système de stockage de données ne peut être sécuritaire à 100 %. Soyez prudent lorsque vous transmettez des renseignements personnels à des points d’accès sans fil ou sur des réseaux publics. Si vous avez des raisons de croire que votre interaction avec nous n’est plus sécuritaire (par exemple, si vous soupçonnez que la sécurité de tout compte que vous avez chez nous a été compromise), veuillez nous informer immédiatement du problème en communiquant avec nous (voir la section « Pour nous joindre » ci-dessous).

CHOIX ET ACCÈS

Vos choix concernant la façon dont nous utilisons et communiquons vos informations personnelles

Vous avez plusieurs options quant à la façon dont nous utilisons et communiquons vos données personnelles :

Ne plus recevoir de courriels promotionnels (des renseignements sur les nouveautés, les offres spéciales et les événements de soldes, par exemple) de notre part en cliquant sur « Me désabonner » dans tout courriel promotionnel ou en communiquant avec nous (voir la section « Pour nous joindre » ci-dessous). Le cas échéant, veuillez inclure votre nom au complet ainsi que la même adresse de courriel ou postale que vous utilisez pour vous inscrire ou commander chez Artemano. Nous nous efforcerons de traiter votre demande au sujet des courriels promotionnels dans les cinq jours ouvrables.

Partage de vos données personnelles avec des affiliés, partenaires promotionnels et autres tierces parties à des fins de marketing : si vous ne voulez plus que nous partagions vos renseignements personnels avec nos affiliés, partenaires promotionnels et autres tierces parties à des fins de marketing, vous n’avez qu’à nous en aviser (voir la section « Pour nous joindre » ci-dessous). Le cas échéant, veuillez inclure votre nom au complet et nous indiquer les renseignements que vous souhaitez ne plus partager, tout en précisant s’il s’agit a) des affiliés, b) des partenaires promotionnels ou c) des deux. Nous nous efforcerons de traiter votre demande dans les 90 jours.

Nous ferons notre possible pour accéder à votre demande le plus vite possible. Veuillez noter que si vous choisissez de ne plus partager vos renseignements personnels, nous n’aurons pas la possibilité d’effacer vos données de la base de données de nos filiales ou de tiers indépendants auxquels nous avons déjà communiqué vos renseignements personnels (à la date de prise en compte de votre demande). De plus, veuillez noter que si nous accédons à votre demande de ne pas communiquer vos données personnelles à nos filiales ou à des tiers indépendants, il se peut que nous continuions à vous adresser les messages administratifs importants, dont vous ne pouvez pas bloquer la réception. Par exemple, il se peut que nous communiquions avec vous par téléphone, par courriel ou par la poste pour vous transmettre des renseignements ou vous poser des questions sur votre commande.

Comment pouvez-vous accéder à vos données personnelles et les modifier?

Nous respectons votre désir de modifier les renseignements que nous avons recueillis à votre sujet. Vous pouvez revoir vos données personnelles ou nous demander de les mettre à jour (voir la section « Pour nous joindre » ci-dessous). Ce faisant, veuillez préciser les renseignements que vous voulez modifier.

Nous nous efforcerons de répondre à votre demande dans un délai raisonnable. Veuillez noter que nous ne pouvons pas modifier les renseignements stockés dans les bases de données de nos affiliés, partenaires promotionnels et autres tierces parties à qui nous avons déjà transmis vos renseignements personnels.

Utilisation du Site par des mineurs

Le Site n’est pas destiné à des personnes de moins de treize (13) ans. Les mineurs ne doivent en aucun cas divulguer de données personnelles par l’entremise de ce Site.

Juridiction compétente

Le Site est administré et contrôlé par nous depuis le Canada et est placé sous la juridiction ou les lois d’aucun État, pays ou territoire autres que le Canada.

Pour nous joindre

Si vous avez des questions concernant la Politique sur la vie privée, voulez modifier vos préférences en matière de communications promotionnelles, voulez changer vos données personnelles ou souhaitez commander, merci de communiquer avec nous :

Artemano

Service à la clientèle

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Les communications par courriel ne sont pas toujours sécurisées. Pour cette raison, veillez à ne pas inclure d’informations sensibles ou de numéros de carte de crédit dans vos messages.